Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEXWEAVE
Société dite: THE GATES RUBBER COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat de Colorado (EUA):

Numéro de dépôt :
1470665
Date de dépôt :
10/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/1998

Présentation de la marque FLEXWEAVE

Déposée le 10 juin 1988 par la société THE GATES RUBBER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEXWEAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THE GATES RUBBER COMPANY domicilié(e) 999 South Broadway, DENVER, Etat de Colorado, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY SANTARELLI - France.

La marque FLEXWEAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEXWEAVE est expirée depuis le 10 juin 1998.

THE GATES RUBBER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Super HC , HI POWER , SUPER HC , TUFFLEX , GATES VULCO , TUFFLEX , GATES , GATES POWER BAND , MEGASEAL


Société dite: THE GATES RUBBER COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat de Colorado (EUA): - 999 South Broadway, DENVER, Etat de Colorado, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Courroies, courroies de transmission;courroies de transmission automatiques; enveloppes et revêtements de courroies.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.